Comment payer les heures supplémentaires des employés lors de l’exécution de la paie?

Qu’un Employé se voit rémunérer des heures supplémentaires dépend d’un certain nombre de conditions :

1. Au moins une Règle de temps supplémentaire doit avoir été créée et avoir la même durée que la Période de paie.
2. Il doit y avoir une Règle des heures supplémentaires par défaut dans le système ou une Règle des heures supplémentaires doit être définie dans le Profil de l’employé.
3. Une partie ou la totalité des visites de l’employé doivent avoir lieu en heures supplémentaires.
4. Les visites de l’employé doivent être éligibles en vertu de leurs paramètres de Codes de service et avoir un Code de paiement des heures supplémentaires défini.
5. Un taux ou code de paiement des heures supplémentaires doit être défini pour toute visite survenant lors d’heures supplémentaires.

1. Création de règles d’heures supplémentaires

Une règle d’heures supplémentaires doit correspondre à la durée d’une période de paie. P. ex., seules les règles de X heures par semaine s’appliquent pour une période de paie de 7 jours.

Pour créer des Règles d’heures supplémentaires, consultez cet article.

2. Configuration du paramètre Règle d’heures supplémentaires au niveau du système

Si une Règle d’heures supplémentaires par défaut est configurée au niveau du système, elle s’appliquera à tous les employés pour lesquels l’option Règle d’heures supplémentaires n’est pas configurée sur leur profil, même si elle a été désactivée au niveau du profil.

Consultez cet article pour configurer une règle au niveau du système.

3. Configuration du paramètre Règle d’heures supplémentaires au niveau de l’employé

Si aucune Règle d’heures supplémentaires n’est configurée au niveau du système, les Employés ne pourront percevoir d’heures supplémentaires que si leur profil contient une Règle d’heures supplémentaires. Cette règle s’applique, même si la Règle d’heures supplémentaires du profil a été désactivée.

Consultez cet article pour configurer une Règle d’heures supplémentaires sur le profil d’un employé.

4. Visites entièrement ou partiellement assorties d’heures supplémentaires

Une visite est considérée en heures supplémentaires lorsqu’elle est entièrement ou partiellement assortie d’heures supplémentaires.

Exemple 1 : entièrement assortie d’heures supplémentaires

Faits :

• une règle des heures supplémentaires équivalant à 40 heures sur 7 jours
• un employé unique ayant effectué 11 visites de 4 heures au cours de la période de paie

Résultat :

• la dernière Visite est entièrement constituée d’heures supplémentaires et sera rémunérée sur toute sa durée, en supposant que toutes les autres conditions relatives aux heures supplémentaires soient satisfaites.

Exemple 2a : passage aux heures supplémentaires avec un code de rémunération dans HEURES

Faits :

• une règle des heures supplémentaires équivalant à 40 heures sur 7 jours
• un employé unique ayant effectué 7 visites de 6 heures au cours de la période de paie

Résultat :

• la dernière visite passe aux heures supplémentaires à compter de la cinquième heure et sera rémunérée en heures supplémentaires pour les deux dernières heures, à condition que toutes les autres conditions relatives aux heures supplémentaires soient satisfaites.

Exemple 2b : passage aux heures supplémentaires avec un code de rémunération dans VISITES

Faits :

• une règle des heures supplémentaires équivalant à 40 heures sur 7 jours
• un employé unique ayant effectué 7 visites de 6 heures au cours de la période de paie

Résultat :

• la dernière visite est entièrement effectuée en heures supplémentaires, c.-à-d., une visite.

5. Configuration des heures supplémentaires au niveau du Code de service

La visite de l’employé pourrait être éligible aux heures supplémentaires lorsque l’option Exemption des heures supplémentaires du Code de service n’est pas cochée.

Exemple 1 : comptabilisation dans les heures supplémentaires

Faits :

• une règle des heures supplémentaires équivalant à 40 heures sur 7 jours
• un seul employé effectuant 45 visites d’une heure et dont les codes de service ne sont pas assortis de l’option Exemption des heures supplémentaires

Résultat :

• le total des heures de travail de l’employé est de 45 heures, dont 5 heures sont comptabilisées comme des heures supplémentaires.

Exemple 2 : ne compte pas dans les heures supplémentaires

Faits :

• une règle des heures supplémentaires équivalant à 40 heures sur 7 jours
• un seul employé effectuant 45 visites d’une heure pour lesquelles les codes de service de 10 visites sont assortis de l’option Exemption des heures supplémentaires

Résultat :

• 35 des heures travaillées de l’employé peuvent être comptabilisées pour les heures supplémentaires, ce qui signifie qu’aucune des visites n’est considérée comme ayant été effectuée en heures supplémentaires, même si le nombre total d’heures travaillées est de 45.

Une visite d’un employé en heures supplémentaires sera assortie du Code de rémunération des heures supplémentaires configuré dans le Code de service. Si aucun Code de paiement des heures supplémentaires n’est configuré pour le Code de service, la visite sera assortie du Code de rémunération régulier, même si elle est partiellement ou entièrement en heures supplémentaires.

Consultez cet article pour configurer les Codes de service.

6. Configuration des heures supplémentaires au niveau de la visite

Qu’un Code de paiement des heures supplémentaires soit configuré ou non au niveau du Code de service, le Code de rémunération des heures supplémentaires et le Taux seront outrepassés au niveau de la Visite.

Ces codes/taux sont modifiés sur les visites individuelles ; il faut donc que la visite soit assortie d’heures supplémentaires pour que la modification survienne.

Par exemple, pour 10 visites de 5 heures, où l’employé perçoit des heures supplémentaires pour chaque heure au-delà de 40, les deux dernières visites doivent être assorties d’un code de paiement des heures supplémentaires ou un taux de rémunération des heures supplémentaires pour que les heures supplémentaires soient rémunérées.

1. Accédez à Visite>Comptabilité pour modifier les champs Code de paiement (heures supplémentaires) et Taux de rémunération (heures supplémentaires).

2. Cliquer sur Modifier la visite.

⚠ Si l’employé a des paramètres de taux personnalisés pour les codes de paiements, ceux-ci auront préséance sur les modifications de taux au niveau de la visite. ⚠

En apprendre davantage

• Comment configurer/modifier/annuler du taux de code de rémunération personnalisé pour un employé en particulier?

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